Dans le cadre de la mise en œuvre de la politique de revitalisation des villes moyennes et centres-bourgs* sur son territoire, la Direction Départementale des Territoires (DDT) de l’Oise a sollicité l’expertise du Cerema afin d’objectiver la situation isarienne en matière de vacance du (…)
Les Fichiers fonciers sont issus de données liées à la taxation foncière. Il est donc nécessaire de connaître la manière dont cette taxe est élaborée pour mieux comprendre le périmètre d’utilisation de cette base dans le champs de l’aménagement du territoire. Cette étude fait donc le (…)
Le Cerema Hauts-de-France et la Communauté d’Agglomération Valenciennes Métropole (CAVM) ont mené en 2019 une action de R&D sur l’observation des copropriétés et le pré-repérage des copropriétés fragiles.
Identifier, localiser, qualifier et quantifier les tissus urbains en Guyane afin d'approfondir la connaissance de l'occupation des sols sur le volet urbain et alimenter les réflexions dans le cadre de l'élaboration de documents d'urbanisme.
Cette étude s’intéresse aux usagers (qui sont-ils, comment utilisent-ils les Fichiers fonciers) et aux thématiques dans lesquelles les Fichiers fonciers sont utilisés. Tous les usages possibles de la base de données sont ainsi listés. Le rapport se conclut sur une liste d’études (…)
Contexte et objectifs
L’utilisation de la vente en l’état futur d’achèvement (VEFA) est de plus en plus usitée par les organismes de logements sociaux pour accroître le volume de leur parc social sans avoir à les const