Usages des données foncières

Le Cerema, en partenariat avec Atout France, a développé la méthode CONITIFF® (CONnaissance de l'Immobilier Touristique à partir des Informations Foncières et Fiscales).

Cette étude s’intéresse aux usagers (qui sont-ils, comment utilisent-ils les Fichiers fonciers) et aux thématiques dans lesquelles les Fichiers fonciers sont utilisés. Tous les usages possibles de la base de données sont ainsi listés. Le rapport se conclut sur une liste d’études (…)

Exploitation des données DVF La satisfaction des besoins en logements et en équipements, couplée à un usage du foncier adapté aux besoins, nécessite la mise en place de politiques foncières et d’aménagement appropriées pour chaque territoire.

Contexte et objectifs L’utilisation de la vente en l’état futur d’achèvement (VEFA) est de plus en plus usitée par les organismes de logements sociaux pour accroître le volume de leur parc social sans avoir à les const

Les récentes lois donnent aux documents d’urbanisme les outils leur permettant de limiter leur consommation d’espaces, à travers deux leviers : l’augmentation de la densité des opérations d’aménagements et la mobilisation de foncier compris dans l’espace bâti.

L’unité territoriale du Val-de-Marne de la Direction Régionale et Interdépartementale de l’Équipement et de l’Aménagement (DRIEA) d’Ile-de-France a mis au point un outil MapInfo nommé "Densifoncier".

Depuis plusieurs années, le Cerema propose des vidéos pédagogiques pour visualiser l’évolution de l’urbanisation sur une commune donnée (ou EPCI) de 1900 à nos jours.

L’étude permet de comparer plusieurs millésimes de fichiers fonciers entre eux, notamment sur les évolutions de parcelles, de locaux et de comptes-propriétaires.