Les Fichiers fonciers sont issus de données liées à la taxation foncière. Il est donc nécessaire de connaître la manière dont cette taxe est élaborée pour mieux comprendre le périmètre d’utilisation de cette base dans le champs de l’aménagement du territoire. Cette étude fait donc le (…)
Identifier, localiser, qualifier et quantifier les tissus urbains en Guyane afin d'approfondir la connaissance de l'occupation des sols sur le volet urbain et alimenter les réflexions dans le cadre de l'élaboration de documents d'urbanisme.
Quelle est la part de terres agricoles qui a disparu depuis dix ans ? Comment évaluer le renouvellement urbain ? Pour répondre à ces questions, l’ADEUPa a développé un système d’observation et d’analyse de l’occupation des sols.
Dévoilé le 4 juillet 2018, le Plan biodiversité vise à renforcer l’action de la France pour la préservation de la biodiversité et à mobiliser des leviers pour la restaurer.
Les fichiers fonciers contiennent les informations à l'échelle de la parcelle, au 1er janvier de l'année. Il est ainsi possible de comparer deux "photographies" pour observer l'évolution des territoires. Cependant, de nombreuses parcelles évoluent entre les années.
Cette étude s’intéresse aux usagers (qui sont-ils, comment utilisent-ils les Fichiers fonciers) et aux thématiques dans lesquelles les Fichiers fonciers sont utilisés. Tous les usages possibles de la base de données sont ainsi listés. Le rapport se conclut sur une liste d’études (…)
État des lieux au 1er janvier 2016
D'après la Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP), la lutte contre la consommation excessive d’espaces est un objectif prioritaire des dernières lois en matière d’urbanisme.