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Suivi multi-millésime des parcelles (2019)
Cette étude permet de constituer une base de données reprenant les informations entre les parcelles ainsi que leur devenir. L'étude multi-millésime permet de construire l'arbre généalogique permettant le suivi des parcelles, et de constituer l'îlot, qui est le plus petit ensemble stable de parcelles. Cette méthode technique constituera le socle de très nombreux usages (densification, consommation d'espaces, suivi des opérations d'aménagement...).
Les fichiers fonciers contiennent les informations à l'échelle de la parcelle, au 1er janvier de l'année. Il est ainsi possible de comparer deux "photographies" pour observer l'évolution des territoires. Cependant, de nombreuses parcelles évoluent entre les années. Par exemple, si une parcelle A est partagée en deux parcelles, le suivi sera plus compliqué.
L'objectif est donc de constituer, millésime après millésime, un îlot, c'est-à-dire un ensemble stable sur tous les millésimes. Pour cela, il est nécessaire de reconstituer l'arbre généalogique des parcelles, c'est à dire leurs évolutions, année après année. Il s'agit ici de traiter des cas simples (on dispose d'une seule transformation dans l'année) comme des plus complexes (les parcelles se transforment plusieurs fois, et il est nécessaire de reconstituer l'arbre).
Pour cela, le Cerema utilise les Documents de Filiation Informatisés (DFI). Cette base de données, disponible en opendata (https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/documents-de-filiation-informatises-dfi-des-parcelles/), reprend toutes les évolutions de parcelles depuis 1990 (hors modifications communales et remembrements). Le travail consiste donc à reconstituer les liens entre les parcelles présentes dans les millésimes Fichiers fonciers.
Le traitement consiste donc à traiter tous les cas d'évolution entre les millésimes, en reprenant notamment les cas les plus complexes. On aboutit ainsi à une table de la forme suivante :
L'étape finale consistera à reconstituer les îlots, c'est-à-dire un périmètre stable sur tous les millésimes. Dans l'exemple ci dessous, nous avons donc deux îlots, le vert et le bleu. Malgré les nombreuses transformations des parcelles (traits bleus), le périmètre global de ces îlots ne change pas. Ainsi, l'îlot bleu aura toujours la même forme, mais comportera un nombre variable de parcelles aux contours changeant chaque année.
La méthodologie présentée ci-dessus permet ainsi de suivre l’évolution d’un ensemble de parcelles stables tout au long de leur vie. Au coeur d’un même îlot, on peut ainsi observer les compositions / recompositions de parcelles. À ce titre, il serait ainsi possible de suivre, sur chacun de ces îlots, les évolutions physiques telles que présentées dans les Fichiers fonciers.
Si la méthodologie a été créée et appliquée, la base est encore en cours de finalisation, notamment au regard des usages potentiels. Ceux-ci sont multiples :
- calculer la consommation d'espaces,
- évaluer les opérations d'aménagement à partir des transformations physiques,
- établir des chaînes de production à partir de lien mère-fille des différentes parcelles,
- créer une typologie d’évolution de parcelles (type de transformation),
- observer les phénomènes de densification en observant les augmentations de nombre de locaux et les divisions de parcelles,
- comptabiliser avec précision l’apport et la perte de logement sur une commune, et ainsi fiabiliser davantage les méthodes de points morts ou la connaissance de l’offre et la demande en termes de logements sur une commune, etc.,
- évaluer le dynamisme de marchés sur une commune en comptabilisant les constructions neuves,
- regarder plus spécifiquement, la division de logement comme un des indicateurs de repérage de marchands de sommeil.
Enfin, une fois terminée, cette base pourrait être croisée avec d'autres sources, notamment DV3F, pour évaluer le marché local.