Méthode approfondie d'enrichissement de l’OCSGE par les Fichiers fonciers
Méthode approfondie sur un grand territoire
L’occupation du sol à grande échelle (OCSGE) est une base de données de référence pour la description de l’occupation du sol de l’ensemble du territoire métropolitain et des départements et régions d’outre-mer.
L’OCSGE a été produite par l’IGN dans plusieurs régions (Occitanie, Pays de Loire) et est toujours en cours de production dans d’autres régions demandeuses.
Cependant, le produit ne fait pas la distinction entre les usages secondaires, tertiaires et résidentiels pour les zones urbaines qui sont labellisées sous le même poste US235.
Les Fichiers fonciers de la DGFIP, retraités par le Cerema/DGALN, contiennent quant à eux ces informations détaillées à l’échelle nationale.
Le Cerema a produit une méthodologie automatisée, fiable et rapide d’enrichissement de l’OCSGE de l’IGN à partir des Fichiers fonciers.
La distinction entre les usages résidentiels, secondaires et tertiaires au sein des données OCSGE est désormais accessible en utilisant les Fichiers fonciers via une méthodologie d’affectation expertisée et un traitement géomatique reproductible sur l’ensemble du territoire national.
La donnée utilisée est la Table Unifiée du Parcellaire (TUP, générée par le Cerema) regroupant l’ensemble des parcelles, unités foncières et copropriétés multiparcellaires des Fichiers fonciers.
Le croisement de ces deux données parfaitement complémentaires permet d’obtenir une donnée finale sur les usages des zones urbaines, qui se substitue en toute compatibilité aux polygones de type d’usage « US235 » de l’OCSGE. Cet enrichissement permet de confirmer les domaines d’usage de l’OCSGE, notamment dans les domaines de l’élaboration des documents d’urbanisme ou le suivi de l’occupation des sols.
Le Cerema peut déployer cette méthodologie d’enrichissement des usages en zones urbaines à d’autres types d’occupation du sol, de façon automatisée et homogène sur tout type de territoire (de la commune à la région), sur commande des utilisateurs.